Dates des AG 2019 :
- Lundi 21 janvier 2019
- Lundi 18 mars 2019
- Lundi 29 avril 2019
- Lundi 17 juin 2019
- Lundi 23 septembre 2019
- Lundi 18 novembre 2019
- Lundi 16 décembre 2019
Assemblée générale du 16 décembre 2019
Compte-rendu de l'assemblée générale du 16 décembre 2019
Ordre du jour et annexes :
- Adoption du procès-verbal de l'AG du 18 novembre 2019
- Avis PLU Montrottier
- Avis PLU Lentilly
- Modification de la convention d'établissement du BNE dans ses dispositions relatives aux horaires -- Avenant n°2
- Mutualisation de la fonction Achats-Marchés publics à la CCIR
- Suppression de postes budgétaires
- Budget rectificatif 2019 :
- Avis de la Commission Finances
- Comptes
- Tableau de synthèse / total
- Budget primitif 2020 :
- Avis de la Commission des Finances
- Comptes
- Tableau de synthèse / total
- Représentation dans les organismes extérieurs
- Désignation de membres associés
- Filialisation de CCI formation et EKLYA - statuts CCI Formation - Statuts EKLYA
- Adoption de la stratégie de transformation / Plan de transformation
Assemblée générale du 18 novembre 2019
Compte-rendu de l'assemblée générale du 18 novembre 2019
Ordre du jour et annexes :
- Adoption du PV de l'AG du 16 septembre 2019
- Avis modification PLU Saint-Etienne
- Avis PLU Brignais
- Avis SCOT Ouest lyonnais
- Convention attributive de subvention à EPURES
- Cession amiable des locaux de Montbrison
- Subvention association Jeunes Ambassadeurs
- Soutien au cluster Equin
- Livre blanc des mobilités - finalisation
- Information sur les représentations dans les organismes extérieurs
- Information sur les démissions de membres élus et associés
- Mouvements parmi les membres associés
- Point transformation
- Evolution réglement intérieur (commissions non réglementées) - modification article 60 du RI
Assemblée générale du 16 septembre 2019
Compte-rendu de l'assemblée générale du 16 septembre 2019
Ordre du jour et annexes :
- Adoption du procès-verbal de l’AG du 29 avril 2019 et de l’AG électronique des 4 et 5 juin 2019
- Présentation du budget exécuté 2018 :
- Comptes du budget executé 2018
- Annexe aux comptes sociaux exercice 2018
- Plaquette budget exécuté 2018
- avis de la Commission des Finances
- Rapport du Commissaire aux comptes sur l'exercice 2018 - Création d’une société de prise de participation – financement des entreprises : synthèse + Annexe
- Convention Cluster Lumière
- Convention Cluster RACE
- Partenariat avec Roannais Agglomération
- Information sur les représentations de la CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne dans les organismes extérieurs
- Démissions de membres
- Mouvements parmi les membres associés
- Prise de parole du Président Emmanuel Imberton
- Élection du Président et réorganisation du Bureau
- Prise de parole du Président Philippe VALENTIN
- Élection(s) de toute(s) fonction(s) rendue(s) vacante(s) au sein du Bureau
- Désignation du suppléant du Président auprès de CCI France
- Pouvoirs et délégations de compétences de l’Assemblée Générale au Président
- Délégations de signature du Président
- Désignation des représentants de la CCI au sein de structures extérieures
- Mandats de représentation du Président
- Pouvoir au président pour agir en justice
- Pouvoir au Président pour conclure les marchés publics et autres contrats de la commande publique
- Représentations dans organismes extérieurs
Assemblée générale extraordinaire des 4 et 5 juin 2019 - Consultation par voie électronique :
Résultat du vote :
Annexes :
Assemblée générale du 29 avril 2019
Compte-rendu des délibérations de la séance de l'Assemblée Générale du 29 avril 2019.
Ordre du jour et annexes :
- Adoption du procès-verbal de l'AG du 18 mars 2019
- Validation de la contribution de la CCI Lyon Métropole dans le débat public sur le neoud ferroviaire lyonnais (NFL) - Note Débat public Noeud ferroviaire lyonnais
- Présentation de l'avis sur le métro E : Note Avis métro E - Concertation préalable du SYTRAL
- Note Convention de partenariat 2019 avec Roanne Territoire
- Convention Novacité avec la Métropole de Lyon
- Avis PLU VILLEREST (Loire) - Avis PLU Villerest (Loire) avec observations
- Avis sur le SCOT Rives du Rhône
- Note : Déclassement et cession de terrain sur la commune d'Ecully
- Cluster SAFE / Pôle européen de la sécurité globale - attribution d'une subvention en nature (occupation d'un bureau)
- Représentations dans des organismes extérieurs
- Informations sur les décisions du Bureau
- Modification des Conditions Générales de Vente du Banc National d'Epreuve de Saint-Etienne
- Conditions Générales de neutralisation/destruction Banc National d'Epreuve
- Conditions Générales de Contrôle des Munitions Banc National d'Epreuve de Saint-Etienne
- Conditions Générales d'Essais de Résistance balistique des Matériaux Banc National d'Epreuve de Saint-Etienne
- Conditions Générales d'Epreuve du Banc National d'Epreuve de Saint-Etienne
Assemblée générale du 18 mars 2019
Compte-rendu de l'Assemblée Générale du 18 mars 2019
Ordre du jour et annexes en PDF :
- Adoption du procès-verbal de l’AG du 21 janvier 2019
- Présentation du budget primitif 2019
- Suppression de postes budgétaires MTMAD
- Modification de la composition du Bureau : entrée de Daniel LOCTIN
- Cession foncière Tarare
- Ajustement de prix cession foncière Andrézieux-Bouthéon Zone des Essarts
- Convention avec l’association Pôle Agroalimentaire Loire
- Plan d’action et plan de financement Ecomobilité Est Lyonnais 2018 - 2021
- Avis sur la révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la ville de Sain Bel
- Représentations dans les organismes extérieurs
- Informations du Président et des Présidents de Délégation et questions diverses
Assemblée Générale du 21 janvier 2019
Compte-rendu de l'Assemblée Générale du 21 janvier 2019
Ordre du jour :
- Adoption du relevé des délibérations de l’AG électronique des 18-19 décembre 2018
- Contributions financières et non financières de la CCI au GIP MTMAD
- Ouverture du capital de la SA Early Makers Group
- PLU Le Coteau
- Appel à projet roannais
- Modification par avenant de la convention constitutive du GIP « Maison De l’Emploi et de la Formation de Lyon »
- Présentation du bilan de travail de chacune des commissions
- Informations du Président et des Présidents de délégations : Questions diverses
Annexes :
- Demande de subvention Fonds Leader pour organisation et suivi des lauréats d'un appel à projets innovants (Roanne)
- Contributions financières et non financières de la CCI au GIP Musées des Tissus et des Arts décoratifs
- Modification par avenant de la convention constitutive du GIP Maison de l'Emploi et de la Formation Lyon
- Ouverture de capital de la SA Early Makers Group (EMG)
- Avis sur le PLU Le Coteau (Loire)
Délégation CCI Lyon
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