Assemblées générales 2016

L'Assemblée Générale est souveraine. Elle traite de toutes les questions qui entrent dans la compétence de la CCI. Elle exerce ses attributions par le moyen des délibérations.

CALENDRIER 2016

• 11 janvier : installation
• 14 mars
• 2 mai : annulée
• 27 juin
• 19 septembre : annulée
• 24 octobre : avancée au 17 octobre annulée
• 21 novembre 2016 : installation des membres de la nouvelle mandature
• 19 décembre 2016

Assemblée générale du 19 décembre 2016

• Constitution et composition des commissions consultatives
• Désignation des membres associés
• Désignation complémentaire au sein de la Commission consultative des marchés
• Indemnité pour les membres du Bureau
• Information sur les décisions du Bureau
• Dissolution du syndicat mixte Rhône-Pluriel

Assemblée générale du 21 novembre 2016 dite "Assemblée générale d'installation"

• Election du président
• Election des autres membres du bureau
• Désignation au sein de la commission des finances
• Désignation au sein de la commission consultative des marchés
• Désignation au sein de la commission de prévention des conflits d'intérêts
• Désignation du suppléant du Président auprès de CCI FRANCE
• Habilitation au Président pour agir en justice
• Pouvoirs au Président pour conclure les marchés
• Délégation de pouvoir à d'autres instances

Compte-rendu de l'assemblée générale d'installation du 21/11/2016

 Assemblée générale du 27 juin 2016

• Adoption du procès-verbal de la séance d'installation du 14 mars 2016
• Retour sur la consultation des membres par voie électronique
• Convention de partenariat entre le CLUSTER NUMELINK et la CCI LYON METROPOLITAINE
• Adoption de la révision du SDUC LYON
• Budgets exécutés 2015
  
• Réorganisation et suppressions d'un  poste
• Avenir des musées
• Point sur la procédure de cession de la participation de l’Etat dans la SA AD

Télécharger le compte-rendu du 27/06/2016

Assemblée générale du 14 mars 2016

• Composition des Commissions non réglementées
• Désignation des membres associés
• Indemnités pour le Bureau
• Elections consulaires : étude économique de pondération
• Cession éventuelle des parts ADL
• Point sur l'avenir des Musées
• Annexe 1 : liste des postes budgétaires de la CCI LYON METROPOLE

Télécharger le compte-rendu du 14/03/2016

Assemblée générale du 11 janvier

La CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne est née le 1er janvier 2016 de la fusion des CCI de Lyon, de Saint-Etienne Montbrison et de Roanne Loire Nord. Lors de son assemblée générale d’installation du 11 janvier 2016, elle a élu son président, Emmanuel Imberton, et les membres de son Bureau.
Dossier de presse - Photo du bureau (©Jean-Jacques Raynal). Légende photo, de gauche à droite : Philippe Valentin, Jean Mougin, Philippe Guérand, Emmanuel Imberton, Jacques Descours, Nathalie Pradines, André Mounier, Daniel Villareale, Jean-Bernard Devernois, François Méon

• Election du Président
• Pouvoirs au Président pour agir en justice
• Pouvoirs au Président pour conclure les marchés
• Pouvoir au Président pour examiner les avis au nom de la CCI
• Pouvoirs au Président pour les baux et AOT
• Election du Bureau : poste de membre
• Election du Bureau :poste de membre et Président de la Délégation de Lyon
• Election du Bureau : poste de Secrétaire
• Election du Bureau : poste de Secrétaire Adjoint
• Election du Bureau : poste de Trésorier
• Election du Bureau : poste de Trésorier Adjoint
• Election du Bureau : autre membre
• Election du Bureau : Vice-Président catégorie Industrie
• Election du Bureau : Vice-Président catégorie Service
• Pouvoirs délégués au Bureau
• Désignation du suppléant du Président à CCI FRANCE
• Désignation au sein de la Commission des Préventions des Conflits d'Intérêts
• Désignation au sein de la Commission des Finances
• Désignation au sein de la Commisson consultative des Marchés
• Adoption du Règlement Intérieur

En complément : 

• Réglement Intérieur adopté en application de l’article R711-68 du Code de commerce par l’assemblée générale du 11 janvier 2016. Version en vigueur à compter du 03 février 2016, suite à son homologation par le Préfet de région en vertu des dispositions de l’article R712-6 du code de commerce. (pdf)

Télécharger le compte-rendu du 11/01/2016