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Atlas des brevets

Brevets des déposants français à l'INPI et l'OEB. Recherche par grand domaine technologique et par domaine émergent. Secteur public et secteur privé.

Editeur Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
Bases de données dessins et modèles - INPI

Base de données contenant les dessins et modèles français publiés depuis 1910 et internationaux publiés depuis 1979. Recherche par classe, numéro d'enregistrement, déposant/titulaire, objet, date de dépôt et de publication, et codes de classification Locarno. Visualisation des dessins et modèles français déposés depuis 1996 et internationaux déposés depuis 1985.

Editeur Institut National de la Propriété Industrielle - INPI
Bases de données Marques - INPI

Bases de données qui recensent l'ensemble des marques françaises, communautaires et internationales en vigueur. Recherche par nom de marque, par numéro, par classification des produits et services, par déposant et par date de dépôt ou d'enregistrement.

Editeur Institut National de la Propriété Industrielle - INPI
Deutsches Patent - und Markenamt

Possibilité de recherche en ligne des marques et brevets. Actualités. Liens utiles.

Editeur Deutsches Patent - und Markenamt
Esp@cenet : recherche sur les brevets

Accès à la base de données en français Espacenet, contenant les demandes de brevets publiées par l'INPI, l'Office européen des brevets (OEB) et l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI). Recherche dans la Classification européenne, par mots-clés ou par numéro de publication.

Editeur Institut National de la Propriété Industrielle - Inpi